Nom: WEGNI ITSINDE
E-mail: wegnitsinde@yahoo.fr

Siège :
Nioumadzaha
Bambao

Statuts de l'Association WEGNI ITSINDE

L’an mille neuf cent quatre vingt onze et le douze septembre, est crée à Nioumadzaha Bambao, préfecture du centre, de la Grande-Comore, une Association dénommée « WEGNI-ITSINDE »

CHAPITRE 1 : BUT

Art.1 : L’Association « WEGNI-ITSINDE » qui fixe son siège social à Nioumadzaha Bambao a pour but :
- d’œuvrer pour la chanson et la danse traditionnelle
- de s’entraider dans les domaines éducatifs et sanitaires
- de participer dans les limites de ses moyens aux travaux de développement de Nioumadzaha Bambao
- de renforcer les liens d’amitiés avec les différentes organisations nationales travaillant dans le même but

CHAPITRE II : ADMINISTRATION – FONCTIONNEMENT

Article 2 : L’Association « WEGNI – ITSINDE » comme toute organisation est administrée par une assemblée générale
- un bureau exécutif
- Ce dernier est composé de la manière ci- après :
- Un président
- Un vice président
- Un secrétaire général
- Un secrétaire général adjoint
- Un trésorier général
- Un trésorier général adjoint
- Quatre conseillers techniques

CHAPITRE III ELECTION ET DUREE DU MANDAT

Article 3 : Le bureau exécutif est élu par l’assemblée générale pour une durée de deux ans(2ans).Il est rééligible une fois Article 4 : L’association WEGNI ITSINDE est apolitique

Sa durée est illimitée

CHAPITRE IV ATTRIBUTIONS

Article 5 : L’association WEGNI ITSINDE comprend deux organes principaux :
- L’Assemblé général
- Le bureau exécutif

5-1 : L’assemblée générale avec ses pouvoirs législatif dans l’association WEGNI ITSINDE décide sur la vie générale de celle-ci

5-2 : Le bureau exécutif travaille sur les décision de l’assemblée générale.
- La tache de chacun des membres du bureau est obligatoirement définie par le règlement intérieur du présent statut

CHAPITRE V : VOTE

Art 6 : Tout membre actif a doit au vote et une voie seulement. Seul le Président intervient une seconde fois en cas de litige

CHAPITRE VI : REUNIONS

Article7 : L’assemblée générale se réunie 3 fois /ans. Elle peut convoquée en assemblée extraordinaire. Les réunions du bureau sont généralement mensuelles sauf cas de force majeur. D’autres modalités de réunions seront fixées par le règlement intérieur.

CHAPITRE VIII : RESSOURCE – DEPENSES

Article 8 : Les ressource de l’association WEGNI ITSINDE proviennent de :
-cérémonies coutumières
-manifestations organisées à son profit
-dons et divers

Article 9 :; Outre les dépense celles prévues dans l’art 1, paragraphe 1, alinéa 3 et 4 seront indiqués dans le règlement intérieur

Article 10 : Un compte bancaire sera ouvert en profit de l’association WEGNI ITSINDE. Seuls le président et le trésorier général sont mandataires. En cas d’empêchement de chacun d’entre eux constaté par le bureau exécutif, il sera supplée par le secrétaire général, conformément à une lettre signée du mandataire disponible et du secrétaire général ou du secrétaire général adjoint si ce dernier et lui aussi empêché

CHAPITRE VIII : ADHESION – DEMISSION – RADIATION

Article II : Peut être membre, toute personne de deux sexe acceptant les principes des présents statuts et règlement intérieur. La démission est volontaire. Elle n’entraîne aucun dommage et intérêt au bénéfice du tiers

Article 12 : Toutefois peut être radié de l’association WEGNI ITSINDE, tout membre se comportant d’une manière autre visant à déstabiliser la bonne marche de l’association WEGNI ITSINDE

CHAPITRE IX : MODIFICATION – DISSOLUTION

Article 13 : Les présents statuts peuvent être modifiés par la majorité de deux tiers des membres de l’assemblée générale convoqué à cet effet

Article 14 : En cas de dissolution de l’association WEGNI ITSINDE, les biens seront affectés à une association de bienfaisance reconnue juridiquement de ses activités
 

REGLEMENT INTERIEUR

6-2 : Le secrétaire générale : Le secrétaire générale prépare les travaux du bureau, assure la rédaction des textes relatifs à WEGNI ITSINDE sous la surveillance du président. Il est assisté par le secrétaire générale adjoint qui assure plus particulièrement de la communication avec les membres de l’association.

6-3 : En cas d’empêchement du secrétaire générale, ses fonctions sont assurées provisoirement par le président.

6-4 : Le trésorier général : Le trésorier général est le garant de la finance. Il travaille sur le document comptable. Il fait les entrées, s’agissant des sorties, le trésorier général est assisté obligatoirement par les membres mandataires. En dehors des mouvements de banque il est assisté par son adjoint.

6-5 : Le contrôleur général : Le contrôleur général, comme ses don l’indique contrôle les mouvements financiers est la gestion des biens de l’association WEGNI ITSINDE. Il peut proposer une mode de gestion.

6-6 : Les conseillers techniques : Les conseillers techniques assistent aux travaux principalement le président quant besoin est

7/ VOTE :

Tout membre actif a droit au vote et une voie seulement. En cas d’égalité des voix des membres, celle du président est prépondérante. 8/Réunions :

1/ L’assemblée générale se réunie 3 fois par an. Elle peut être convoquée en assemblée extraordinaire le deux tiers (2/3) des membres de l’association peuvent demander la ténue d’une assemblée générale

2/ Les réunions du bureau exécutif sont prévues dans les statuts de WEGNI ITSINDE. Toutefois, les deux tiers (2/3) des membres composant peuvent demander la ténue d’une réunion du bureau

9/ Ressources et dépenses : Les ressources et dépenses sont celles prévues par le chapitre VII des statuts de WEGNI ITSINDE. Les conditions du compte bancaires sont celles prévues dans l’article10 des statuts.

IO/ Adhésion : Peut être membre de l’association WEGNI ITSIDE. Toute personne de bonne moralité acceptant les principes des statuts de WEGNI ITSINDE.

II/ Sanctions : Les membres actifs de l’association WEGNI ITSINDE sont sanctionnés par :
- Critique
- Blâme
- Exclusion

12/ Modification – dissolution

a) Le présent règlement intérieur peut être modifié par les deux tiers des membres de l’assemblée générale convoquée à cet effet. Une seconde modification ne peut être intervenir avant une période de deux années de la précédente

b) En cas de dissolution de l’association WEGNI ITSINDE, les biens en nature seront versés dans un compte bancaire avec provisions d’une association de bienfaisance reconnu légalement.

b.1 : Toutefois plus de la moitié des membres peut, au moment de la dissolution réhabiliter l’association avec la totalité des biens de celle-ci